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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIMON
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Arti-gaz
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arti-gaz
ARTIMON (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98735744
Date de dépôt :
02/06/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/2008

Présentation de la marque Arti-gaz

Déposée le 2 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Arti-gaz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIMON domicilié(e) 12, Quai des Terre-Neuvas, 22370 Pléneuf Val André - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 768 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTIMON - France.

La marque Arti-gaz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735744.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arti-gaz est expirée depuis le 2 juin 2008.

ARTIMON a également déposé les autres marques suivantes : a , A Artimon Conseil en management et organisation , PROMOTOR , A Artimon Transports , PASTIVIT , FLAVOVIT , Memologic , a : perspectives , ARTIMON , Nekk'Artim


ARTIMON (S.A.R.L.) - 12, Quai des Terre-Neuvas, 22370 Pléneuf Val André - France - SIREN 402768907


ARTIMON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Réservoirs métalliques destinés à contenir du gaz de pétrole liquéfié Equipements électriques & mécaniques pour moteurs thermiques : - polyvannes - vaporisateurs : équipements de réservoirs à gaz pétrole liquéfié.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.